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 1. CONTENU

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Vous pouvez utiliser les informations sur les solutions et services AQUATLANTIS mis à disposition par AQUATLANTIS pour téléchargement depuis le Site, à condition que:

 1) ne supprime aucun avis de propriété sur toutes les copies de ces documents;

 2) utiliser ces informations uniquement à des fins personnelles et non commerciales, et ne pas copier ou afficher de telles informations sur un ordinateur en réseau ou les transmettre sur un support quelconque;

 3) ne faites aucun changement à l'information;

 4) ne faire aucune représentation ou garantie en rapport avec ces documents.

 2. VOTRE UTILISATION DE LA PAGE

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Vous ne pouvez pas utiliser le Site ou tout Contenu à des fins illégales ou interdites par ces Conditions d'utilisation ou pour solliciter l'exécution de toute activité illégale ou autre activité qui enfreint les droits d'AQUATLANTIS ou d'autres.

 3. D’AUTRES TERMES ET CONDITIONS

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AQUATLANTIS peut apporter des modifications à tout produit ou service offert sur le Site ou les prix applicables à ces produits ou services à tout moment, sans préavis. Les matériaux sur la Page pour des solutions et des services peuvent être périmés et AQUATLANTIS ne s'engage pas à mettre à jour les matériaux.

 4. CONFIDENTIALITÉ

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 5. HIPER LIENS AUX AUTRES PAGES ET A LA PAGE D'AQUATLANTIS

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 6. AVIS JURIDIQUES

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L'avis juridique ci-dessus s'applique à tout dommage, responsabilité ou blessure causés par un défaut de fonctionnement, erreur, omission, interruption, suppression, défaut, retard de fonctionnement ou de transmission, virus informatique, panne de ligne de communication, vol ou destruction de ou l'accès non autorisé a, la modification de, ou l'utilisation, que ce soit en raison d'une rupture de contrat, d'un acte répréhensible, d'une négligence ou de toute autre cause d'action.

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 2) modifier ou changer la page, ou toute partie du site et les politiques ou conditions applicables;

 3) interrompre le fonctionnement de la page, comme nécessaire pour effectuer la maintenance de routine ou non, la correction des erreurs ou d'autres changements.

 7. LIMITATION DE RESPONSABILITÉ

Sauf dans les cas où la loi l'interdit, AQUATLANTIS ne sera en aucun cas responsable des dommages indirects, consécutifs, exemplaires, accessoires ou punitifs, y compris le manque à gagner, même si AQUATLANTIS a été informé de la possibilité de tels dommages.

 8. INDEMNISATION

Vous acceptez d'indemniser AQUATLANTIS, ses représentants, ses administrateurs, ses prédécesseurs, ses successeurs et ses employés contre toute réclamation, perte ou dépense (y compris les frais d'avocat) intentée contre AQUATLANTIS par un tiers en raison ou à la suite de en rapport avec votre utilisation du Site.

 9. VIOLATION DE CES CONDITIONS D'UTILISATION

AQUATLANTIS peut divulguer toute information qu'elle détient sur vous (y compris votre identité) si elle détermine que cette divulgation est nécessaire en relation avec une enquête ou une réclamation concernant votre utilisation du Site, ou pour identifier, contacter ou intenter une action en justice contre quelqu'un qui peut causer des dommages ou interférer (intentionnellement ou non) sur les droits ou la propriété d'AQUATLANTIS, ou sur les droits ou la propriété des visiteurs ou des utilisateurs du Site, y compris les clients d'AQUATLANTIS.

AQUATLANTIS se réserve toujours le droit de divulguer toute information jugée nécessaire par AQUATLANTIS pour se conformer à toute loi, règle, procédure légale ou demande gouvernementale applicable.

AQUATLANTIS peut également divulguer vos informations lorsqu'elle détermine que la loi applicable exige ou autorise une telle divulgation, y compris l'échange d'informations avec d'autres sociétés ou organisations aux fins de la protection contre la fraude.

 10. RÈGLEMENT DES DIFFÉRENDS (DROIT APPLICABLE)

L’utilisateur accepte que toutes les questions relatives à votre accès au Site, y compris tous les litiges, soient régies par les lois de l'État portugais, indépendamment de vos dispositions en matière de conflits de lois. Toute réclamation en vertu des présentes Conditions d'utilisation doit être déposée dans un délai d'un (1) an après la survenance de la cause d'action, ou une telle réclamation ou cause d'action sera interdite.

Aucun recouvrement ne sera exigé ou reçu pour les dommages autres que les frais dus, sauf si la partie concernée a droit aux frais et dépens avec les avocats.

En cas de litige entre AQUATLANTIS et l'utilisateur résultant de / ou en relation avec l'utilisation du Site, les parties doivent rapidement et de bonne foi chercher à résoudre tout litige.

Si nous ne pouvons pas résoudre ce litige dans un délai raisonnable (pas plus de trente (30) jours), l'une ou l'autre des parties peut soumettre ce litige à la médiation.

Si le différend ne peut pas être réglé par la médiation, les parties sont libres de poursuivre tout droit ou recours disponible en vertu de la loi applicable.

Les informations contenues sur cette page peuvent être modifiées sans préavis.


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